Mentions Légales

- MENTIONS LEGALES
Editeur : Le site AventsCalendrier est produit et édité par SAS, société par actions simplifiée au capital de 78 500 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre, dont le siège social est situé au :
45, rue Ybry, 92200 Neuilly-sur-seine, France.
Téléphone : 01 46 98 50 08
E-mail : contact@aventscalendrier.com
Directeur de publication : Mathis Lacroix
Responsable de la rédaction : Mathis

II- CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

1. Objet du Site
Le site de AventsCalendrier (ci-après le « Site ») est un site de commerce électronique qui propose à la vente des cils, des produits cosmétiques et des accessoires à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le Site (ci-après le(s) « Visiteur(s) »). Ce Site est accessible :
- via les services « Appstore » et « Playstore » sous la forme d'une application mobile destinée à être utilisée sur les équipements sous iOS et Android compatibles.

2. Données personnelles et Cookies
AventsCalendrier collecte des données à caractère personnel dans le cadre du présent Site.
Pour en savoir plus sur les pratiques de AventsCalendrier en matière de collecte, utilisation et communication de données personnelles ainsi que les dispositions relatives à l’exercice des droits les Visiteurs sont invités à consulter la
politique « Données Personnelles & Cookies » du présente Site.

3. Propriété intellectuelle
3.1. Site
Le Site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles ainsi que des données protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents et toute donnée de toute nature contenus dans le Site et chacun des éléments composant le Site (images, illustrations, sons, textes, éléments graphiques, charte...), y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété exclusive de AventsCalendrier (ci-après le « Contenu »), celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site. La reproduction de tout ou partie du Contenu est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins de quelque manière que ce soit et sous quelque forme que ce soit étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant au Contenu. Il est également interdit de modifier tout ou partie du Contenu et notamment le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels en vue notamment d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au Site par un autre moyen que l’interface qui est fournie au Visiteur par AventsCalendrier à cet effet.

3.2. Marques
Il est rappelé que la société AventsCalendrier est propriétaire de la marque AventsCalendrier et de ses logos.

Le Visiteur reconnaît les droits exclusifs de AventsCalendrier sur la marque AventsCalendrier et s’interdit d’en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Makeup. AventsCalendrier se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle. De la même manière, le Visiteur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété, et notamment de propriété intellectuelle.


Toutes les autres marques ou logos apparaissant sur le Site sont la propriété soit de AventsCalendrier, soit d’une société du groupe auquel AventsCalendrier appartient soit de ses prestataires, partenaires ou fournisseurs. Toute utilisation, de quelque manière que ce soit, de ces marques et/ou logos et/ou tout autre Contenu est soumise à l’autorisation expresse et préalable de AventsCalendrier ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle concerné.

3.3. Liens hypertexte
Le Site peut inclure des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où AventsCalendrier ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, AventsCalendrier ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou toute autre information ou donnée disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, AventsCalendrier ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Toute création de liens vers le Site de AventsCalendrier, tout encadrement (framing) du Site, et plus généralement toute utilisation d’un élément composant le Site, est soumise à l’autorisation préalable et expresse de AventsCalendrier qui pourra être révoquée à tout moment à sa seule discrétion. AventsCalendrier se réserve le droit de (i) demander la suppression de tout lien vers le Site qui n’aurait pas été, ou ne serait plus, autorisé et de (ii) demander des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi de ce fait.