Conditions Générales de ventes

Mis à jour le 22/05/2023

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(le « Site »).

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Les présentes conditions générales de vente (les « Conditions Générales de Vente » ou « CGV ») s’appliquent à toutes les commandes et régissent exclusivement les ventes de produits et cartes cadeaux (les « Produits ») passées sur le Site ou via la rubrique « OFFRE COURRIER » du Site.

Les Conditions Générales de Vente sont systématiquement accessibles sur le Site par l'acheteur sur une page dédiée, et également au moment de l'enregistrement de sa commande.

Le fait de passer commande sur le Site implique l'adhésion de l'acheteur aux Conditions Générales de Vente à l'exclusion de toutes autres conditions présentes dans des prospectus ou catalogues émis par le vendeur et notamment celles en vigueur dans les Magasins à l’enseigne.
La vente de nos Produits sur le Site est exclusivement réservée au consommateur final, c'est-à-dire à toute personne physique n'agissant pas en qualité de commerçant et ayant la capacité juridique de contracter. En conséquence les commandes émanant de professionnels ne seront pas honorées. A cet égard, TimesWatchFrance se réserve le droit d'annuler toute commande présentant un caractère anormal telle qu'une commande portant sur des quantités de produits excédant les besoins normaux d'un consommateur ou les flux de commandes anormaux à une même adresse de facturation et/ou de livraison.

Rappelle qu'en application de l'article 1146 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. Par conséquent, les commandes destinées aux mineurs doivent être passées ou autorisées par le titulaire de l'autorité parentale.

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